Bienvenue sur By Rema.

Les présentes Conditions Générales de Vente, ci-après dénommées « CGV », définissent les conditions applicables aux achats effectués sur le site by-rema.com, ci-après dénommé « le Site ».

By Rema propose notamment à la vente des articles de lingerie, prêt-à-porter, parfums, encens, diffuseurs, sacs, chaussures, bijoux et accessoires.

Toute commande effectuée sur le Site implique la prise de connaissance et l’acceptation des présentes CGV par le Client.

1. Informations sur la boutique

Le Site by-rema.com est exploité par :

Nom commercial : By Rema
Responsable / Raison sociale : [À compléter]
Adresse : 📍 VDN Cité Mourtada 2, Dakar
Ville / Pays : Dakar, Sénégal
Téléphone / WhatsApp : +221785458887 / +221773123030
E-mail : rema-dk@hotmail.fr
NINEA / RCCM : [À compléter, le cas échéant]

Pour toute question relative à une commande ou aux présentes conditions, le Client peut contacter By Rema aux coordonnées indiquées ci-dessus.

2. Produits

By Rema s’efforce de présenter les produits proposés sur le Site de manière aussi fidèle que possible, notamment leurs caractéristiques, couleurs, tailles, matières, contenances et parfums lorsque ces informations sont applicables.

Les photographies et illustrations sont présentées à titre indicatif. De légères différences de couleur ou d’apparence peuvent notamment résulter de l’écran utilisé par le Client, de l’éclairage lors des prises de vue ou des caractéristiques propres à certains produits.

Les offres sont valables dans la limite des stocks disponibles.

En cas d’indisponibilité d’un article après validation d’une commande, By Rema contactera le Client afin de lui proposer, selon la situation, un remplacement, un avoir ou le remboursement du produit indisponible.

3. Prix

Les prix applicables sont ceux affichés sur le Site au moment de la validation de la commande.

Sauf indication contraire, les prix sont exprimés en francs CFA (FCFA / XOF).

Les éventuels frais de livraison sont indiqués séparément avant la validation définitive de la commande.

By Rema se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toute modification de prix postérieure à la validation d’une commande n’affecte toutefois pas le prix des produits déjà commandés.

4. Commandes

Pour passer commande, le Client sélectionne les produits souhaités, les ajoute à son panier et renseigne les informations nécessaires à la préparation, au paiement et à la livraison de sa commande.

Avant la validation définitive, le Client est invité à vérifier :

• les articles commandés ;
• les tailles, couleurs et quantités sélectionnées ;
• le montant total de la commande ;
• ses coordonnées ;
• son numéro de téléphone ;
• son adresse de livraison ;
• le mode de livraison et de paiement sélectionné.

Le Client est responsable de l’exactitude des informations communiquées.

La commande devient définitive après sa validation selon le processus proposé sur le Site et, lorsqu’un paiement préalable est exigé, après confirmation du paiement.

By Rema se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas d’informations manifestement erronées, de suspicion de fraude, d’incident de paiement ou de litige antérieur non résolu avec le Client.

5. Paiement

Le Client peut régler sa commande au moyen des modes de paiement proposés au moment de la commande.

Selon les options disponibles sur le Site, il peut notamment s’agir de :

• paiement par Mobile Money ;
• paiement par carte bancaire ;
• virement ou transfert ;
• paiement à la livraison ;
• ou tout autre moyen de paiement affiché sur le Site.

Seuls les moyens de paiement effectivement proposés lors de la commande sont disponibles.

En cas de paiement électronique, le Client doit s’assurer de disposer des fonds nécessaires et de fournir des informations de paiement exactes.

By Rema ne pourra être tenue responsable d’un refus de transaction provenant de la banque, de l’opérateur de paiement ou du prestataire de paiement utilisé.

6. Livraison

By Rema livre les commandes dans les zones indiquées sur le Site au moment de la commande.

Les frais et délais de livraison peuvent varier en fonction :

• de la destination ;
• du volume ou du poids de la commande ;
• du transporteur ;
• et du mode de livraison sélectionné.

Le délai communiqué au Client constitue une estimation, sauf engagement exprès contraire.

Le Client s’engage à fournir une adresse, un numéro de téléphone et toutes les indications nécessaires permettant d’effectuer correctement la livraison.

En cas d’erreur dans les informations fournies par le Client ou d’absence lors de la livraison, les frais occasionnés par une nouvelle tentative de livraison pourront être facturés au Client après l’en avoir informé.

Lors de la réception, il est recommandé au Client de vérifier l’état apparent du colis.

7. Échange et retour

Si le Client constate qu’un produit reçu est endommagé, défectueux ou différent de celui commandé, il doit contacter By Rema dans les meilleurs délais à l’adresse suivante :

 +221785458887 / +221773123030

webmaster@by-rema.com

Afin de faciliter le traitement de la demande, By Rema pourra demander le numéro de commande ainsi que des photographies permettant de constater le problème.

Pour les autres demandes d’échange ou de retour, les conditions applicables, notamment le délai, l’état exigé du produit et les éventuels frais de retour, sont celles communiquées par By Rema au Client et doivent respecter les dispositions légales applicables.

Produits sensibles ou d’hygiène

Pour des raisons d’hygiène et de protection du Client, certains articles, notamment la lingerie, peuvent faire l’objet de restrictions de retour ou d’échange lorsqu’ils ont été portés, essayés dans des conditions compromettant leur hygiène, lavés, endommagés ou lorsque leur dispositif de protection a été retiré.

De même, les parfums, diffuseurs, encens, produits cosmétiques ou autres produits scellés devront, lorsque cela est applicable, être retournés complets et dans leur état d’origine.

Aucune disposition de cette section ne vise à exclure les droits dont bénéficie obligatoirement le Client en vertu de la législation applicable.

8. Conditions applicables aux articles retournés

Sous réserve des droits légaux du Client et des conditions particulières liées à la nature du produit, un article accepté au retour doit notamment être :

• non utilisé ;
• non lavé ;
• non endommagé ;
• complet ;
• accompagné de ses accessoires, le cas échéant ;
• conservé dans son emballage d’origine dans la mesure du possible.

By Rema se réserve la possibilité de refuser un retour lorsque le produit retourné ne correspond pas aux conditions applicables au retour concerné, sous réserve des dispositions légales impératives.

9. Disponibilité des produits

Les produits proposés par By Rema sont disponibles dans la limite des stocks.

L’ajout d’un article au panier ne garantit pas nécessairement sa réservation tant que la commande n’est pas définitivement validée.

En cas d’indisponibilité exceptionnelle après la commande, By Rema informera le Client dans les meilleurs délais et lui proposera une solution appropriée.

10. Promotions et codes de réduction

Les promotions, réductions, cadeaux et codes promotionnels sont soumis aux conditions indiquées lors de leur publication.

Sauf indication contraire :

• un code promotionnel ne peut être utilisé qu’une fois par commande ;
• plusieurs codes promotionnels ne sont pas cumulables ;
• une promotion n’est pas rétroactive ;
• les offres restent valables pendant la période annoncée et dans la limite des stocks disponibles.

11. Responsabilité

By Rema s’engage à apporter le soin raisonnablement attendu à la préparation et au traitement des commandes.

By Rema ne pourra toutefois être tenue responsable des conséquences résultant notamment d’informations incorrectes communiquées par le Client ou d’événements échappant raisonnablement à son contrôle, sous réserve de la législation applicable.

Le Client doit également prendre connaissance des précautions d’utilisation éventuellement indiquées sur les produits ou leurs emballages, particulièrement pour les parfums, encens et diffuseurs.

12. Propriété intellectuelle

Les éléments présents sur by-rema.com, notamment la marque, le logo, les photographies, illustrations, textes, graphismes, vidéos et éléments visuels appartenant à By Rema sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.

Ils ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, distribués ou exploités à des fins commerciales sans autorisation préalable du titulaire des droits concernés.

13. Données personnelles

Dans le cadre du fonctionnement du Site et du traitement des commandes, By Rema peut être amenée à recueillir certaines données personnelles, telles que le nom, les coordonnées, l’adresse de livraison et les informations nécessaires au traitement de la commande.

Ces informations doivent être traitées uniquement pour des finalités déterminées et avec des mesures appropriées de sécurité et de confidentialité. Le cadre sénégalais relatif aux données personnelles repose notamment sur la loi n° 2008-12 du 25 janvier 2008 et son décret d’application n° 2008-721. [optimaadvisory.net], [cdp.sn]

Les personnes concernées disposent notamment de droits en matière d’accès, de rectification et d’opposition dans les conditions prévues par la réglementation applicable. [optimaadvisory.net]

Pour exercer vos droits ou poser une question concernant vos données personnelles, vous pouvez contacter :

E-mail : [À compléter]

Une Politique de confidentialité distincte peut compléter les présentes CGV et détailler les traitements de données effectués par By Rema.

14. Sécurité et confidentialité des paiements

Lorsqu’un paiement est effectué par l’intermédiaire d’un prestataire externe, certaines informations de paiement peuvent être directement traitées par ce prestataire conformément à ses propres conditions et politiques de confidentialité.

By Rema ne demandera jamais au Client de communiquer son code confidentiel Mobile Money, son mot de passe bancaire ou tout autre code secret d’authentification en dehors du processus de paiement sécurisé prévu à cet effet.

15. Force majeure

By Rema ne pourra être tenue responsable d’un retard ou d’une inexécution résultant d’un événement de force majeure ou d’un événement échappant raisonnablement à son contrôle, dans les limites prévues par la réglementation applicable.

Dans une telle situation, By Rema s’efforcera d’informer les Clients concernés et de trouver une solution appropriée.

16. Réclamations et service client

Pour toute question, difficulté ou réclamation concernant une commande, le Client peut contacter By Rema :

WhatsApp / Téléphone :  +221785458887 / +221773123030
E-mail : webmaster@by-rema.com
Horaires du service client : 8h à 20h

Le Client est invité à communiquer son numéro de commande afin de permettre un traitement plus rapide de sa demande.

17. Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises à la législation sénégalaise, sous réserve des règles impératives éventuellement applicables au Client.

En cas de difficulté, By Rema et le Client sont invités à rechercher en priorité une solution amiable.

À défaut de résolution amiable, le litige pourra être porté devant les juridictions compétentes conformément aux règles de procédure et de compétence applicables.

18. Modification des Conditions Générales de Vente

By Rema peut modifier les présentes CGV afin de prendre en compte l’évolution de son activité, de ses services ou de la réglementation applicable.

La version applicable à une commande est celle mise à disposition du Client au moment de la validation de cette commande.

19. Acceptation des CGV

En validant sa commande sur by-rema.com, le Client reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance des présentes Conditions Générales de Vente et les accepter.

Merci de votre confiance et bienvenue dans l’univers By Rema 🌹✨

Avant de publier

Je vous conseille de remplacer impérativement les champs[À compléter], surtout :

1. raison sociale ou identité de l’exploitant ;
2. adresse professionnelle ;
3. téléphone/WhatsApp ;
4. adresse e-mail ;
5. NINEA/RCCM, s’ils sont applicables ;
6. zones et tarifs de livraison ;
7. modes de paiement réellement acceptés ;
8. politique exacte de retour et d’échange.

Je recommande également d’avoir sur le site trois pages séparées : Conditions Générales de Vente, Politique de confidentialité et Politique de livraison/retour. La partie données personnelles mérite particulièrement une page dédiée, puisque la réglementation sénégalaise encadre la collecte et le traitement des données des clients. [optimaadvisory.net], [cdp.sn]

Ce modèle constitue une base rédactionnelle pour la boutique et non un avis juridique. Une validation par un professionnel du droit sénégalais est recommandée avant publication.

Pourquoi cette version est adaptée

J’ai remplacé un texte générique de « Terms & Conditions » par de véritables CGV e-commerce, avec un ton premium mais accessible. J’ai aussi adapté les clauses aux particularités de By Rema, notamment lingerie, parfums, encens, diffuseurs, bijoux, sacs et chaussures, sans inventer les coordonnées, tarifs ou règles commerciales que vous ne m’avez pas encore fournis.